{"id":19547,"date":"2025-10-27T22:41:43","date_gmt":"2025-10-27T21:41:43","guid":{"rendered":"https:\/\/dev.zurichmaratonsansebastian.com\/?page_id=19547"},"modified":"2026-05-27T17:47:39","modified_gmt":"2026-05-27T15:47:39","slug":"aviso-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/aviso-legal\/","title":{"rendered":"Avis juridique"},"content":{"rendered":"\t\t
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Avis juridique<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Nous souhaitons que votre navigation sur notre site web soit aussi s\u00fbre, transparente et agr\u00e9able que possible. Vous trouverez ci-dessous toutes les informations l\u00e9gales relatives \u00e0 l’utilisation de notre plateforme.<\/p>

IDENTIFICATION<\/strong><\/p>

Ce document fournit aux utilisateurs des informations sur la plateforme en ligne https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/ (ci-apr\u00e8s, la \u00ab\u00a0Plateforme\u00a0\u00bb).<\/p>

La Plateforme appartient \u00e0\u00a0:<\/p>

Propri\u00e9taire\u00a0: RPM Racing S.L.U. (ci-apr\u00e8s, \u00ab\u00a0RPM\u00a0\u00bb),<\/span><\/p>

NIF : B61514360<\/p>

Informations d’immatriculation : \u00a0Registro Mercantil de Barcelona, tomo 48011, folio 115, hoja B-171.258, inscripci\u00f3n 1.<\/p>

Si\u00e8ge social : Avenida de la Granvia de L\u2019hospitalet, 8 -10 7\u00aa PLANTA, L\u2019hospitalet de Llobregat, 08902 , Barcelona<\/p>

Courriel\u00a0: dpo@rpmsports.es<\/span><\/a><\/p>

L\u2019acc\u00e8s \u00e0 la Plateforme et son utilisation impliquent l\u2019acceptation expresse et sans r\u00e9serve de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation \u00e9nonc\u00e9es dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales, lesquelles ont la m\u00eame valeur juridique qu\u2019un contrat \u00e9crit et sign\u00e9. Toute personne acc\u00e9dant \u00e0 la Plateforme et l\u2019utilisant est tenue de respecter ces conditions. Si vous n\u2019acceptez pas les conditions \u00e9nonc\u00e9es ici, veuillez ne pas acc\u00e9der \u00e0 la Plateforme ni l\u2019utiliser.<\/p>

RPM se r\u00e9serve le droit de modifier la pr\u00e9sentation, la configuration et le contenu de la Plateforme, ainsi que les conditions requises pour y acc\u00e9der et\/ou l\u2019utiliser. L\u2019acc\u00e8s aux services de la Plateforme et\/ou leur utilisation apr\u00e8s l\u2019entr\u00e9e en vigueur de toute modification ou tout changement implique l\u2019acceptation de ces modifications.<\/p>

Toutefois, l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains services et leur utilisation peuvent \u00eatre soumis \u00e0 des conditions particuli\u00e8res, qui seront, dans tous les cas, clairement affich\u00e9es et devront \u00eatre express\u00e9ment accept\u00e9es par les utilisateurs. Ces conditions particuli\u00e8res peuvent remplacer, compl\u00e9ter ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation.<\/p>

RPM se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, en tout ou en partie, en publiant les modifications de la m\u00eame mani\u00e8re que les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation ou par tout autre moyen de communication adress\u00e9 aux utilisateurs.<\/p>

DESCRIPTION DE LA PLATEFORME<\/strong><\/p>

RPM est une soci\u00e9t\u00e9 d’organisation d’\u00e9v\u00e9nements sportifs et d’\u00e9dition sp\u00e9cialis\u00e9e dans la cr\u00e9ation de contenus sportifs.<\/p>

Afin d’am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience, de d\u00e9velopper notre marque et de b\u00e2tir une relation de confiance avec vous, nous utiliserons vos donn\u00e9es de mani\u00e8re responsable. En tant qu’entreprise, nous nous engageons \u00e0 prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e et vos donn\u00e9es personnelles. \u00c0 cet \u00e9gard, nous respectons pleinement la l\u00e9gislation en vigueur relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>

DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/strong><\/p>

RPM<\/span> est propri\u00e9taire, ou titulaire des licences correspondantes, des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle relatifs \u00e0 la Plateforme, ainsi qu’\u00e0 ses informations, documents et contenus.<\/p>

Les utilisateurs sont autoris\u00e9s \u00e0 utiliser les contenus et services du Site Web \u00e0 des fins strictement personnelles et domestiques.<\/p>

Toute r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des marques d\u00e9pos\u00e9es, des d\u00e9nominations commerciales ou autres signes distinctifs, appartenant \u00e0 RPM ou \u00e0 des tiers, implique l’interdiction de leur utilisation sans l’autorisation de RPM ou de leurs propri\u00e9taires l\u00e9gitimes.<\/p>

Tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle relatifs aux contenus et\/ou services de la Plateforme sont r\u00e9serv\u00e9s. Il est notamment interdit de modifier, copier, reproduire, communiquer publiquement, transformer ou diffuser, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie des contenus de la Plateforme \u00e0 des fins publiques ou commerciales sans l’autorisation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite de RPM ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du titulaire des droits correspondants.<\/p>

Si l’Utilisateur transmet des informations \u00e0 RPM par l’un des canaux pr\u00e9vus \u00e0 cet effet, il d\u00e9clare, garantit et accepte avoir le droit de le faire librement, que ces informations ne portent atteinte \u00e0 aucun droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, droit de propri\u00e9t\u00e9 industrielle, secret commercial ou autre droit de tiers, et qu’elles ne sont ni confidentielles ni pr\u00e9judiciables \u00e0 des tiers.<\/p>

L’Utilisateur reconna\u00eet et accepte l’enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de toute communication qu’il effectue personnellement ou pour son compte, et cette responsabilit\u00e9 s’\u00e9tend notamment \u00e0 l’exactitude, la l\u00e9galit\u00e9, l’originalit\u00e9 et la propri\u00e9t\u00e9 de ladite communication.<\/p>

LIENS<\/strong><\/p>

a) Liens vers d’autres sites web<\/strong><\/p>

Concernant les liens publi\u00e9s, RPM s’engage \u00e0 ce que leur contenu soit conforme \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur, ainsi qu’aux mentions l\u00e9gales. RPM s’engage \u00e9galement \u00e0 les supprimer imm\u00e9diatement d\u00e8s qu’il constate que le contenu du lien enfreint l’une des directives susmentionn\u00e9es.<\/p>

L’inclusion d’un lien depuis la Plateforme vers un autre site web externe n’implique aucune relation, collaboration ou d\u00e9pendance entre RPM et le propri\u00e9taire dudit site web.<\/p>

b) Liens vers RPM depuis d’autres sites web<\/strong><\/p>

RPM informe les utilisateurs qu’elle ne dispose pas de l’autorit\u00e9 ni des ressources humaines et techniques n\u00e9cessaires pour conna\u00eetre, contr\u00f4ler ou approuver l’ensemble des informations, contenus, produits ou services propos\u00e9s par d’autres sites web ayant \u00e9tabli des liens vers sa plateforme.<\/p>

Par cons\u00e9quent, RPM d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 ces liens, notamment en ce qui concerne leur fonctionnement, leur accessibilit\u00e9, les donn\u00e9es, les informations, les fichiers, la qualit\u00e9 et la fiabilit\u00e9 de leurs produits et services, leurs propres liens et\/ou leur contenu en g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>

UTILISATION NON AUTORIS\u00c9E DU SITE WEB<\/strong><\/p>

L’acc\u00e8s \u00e0 la Plateforme<\/em> ou son utilisation \u00e0 des fins ill\u00e9gales ou non autoris\u00e9es, lucratives ou non, est interdit et l’Utilisateur sera seul responsable des cons\u00e9quences qui en d\u00e9coulent. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, et sans que cette liste soit exhaustive, les actions suivantes sont interdites\u00a0:<\/p>

Utiliser la Plateforme de quelque mani\u00e8re que ce soit susceptible de causer des dommages, des interruptions, des dysfonctionnements ou des d\u00e9fauts de fonctionnement, ou encore des probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l’appareil et\/ou \u00e0 l’ordinateur d’un tiers\u00a0;<\/p>

Utiliser la Plateforme pour transmettre, installer ou publier un virus, un code malveillant ou tout autre programme ou fichier nuisible\u00a0;<\/p>

Utiliser la Plateforme pour collecter des donn\u00e9es personnelles aupr\u00e8s d’autres utilisateurs\u00a0;<\/p>

Fournir de fausses informations de contact, usurper l’identit\u00e9 de tiers ou entreprendre toute autre action susceptible de cr\u00e9er une confusion quant \u00e0 l’identit\u00e9 de l’Utilisateur\u00a0;<\/p>

Violer ou tenter de violer les mesures de s\u00e9curit\u00e9 ou d’authentification de la Plateforme ou de tout r\u00e9seau qui y est connect\u00e9, ou les mesures de s\u00e9curit\u00e9 ou de protection inh\u00e9rentes au contenu propos\u00e9 sur la Plateforme. Toute action entra\u00eenant une surcharge disproportionn\u00e9e ou inutile de l’infrastructure de la Plateforme ou des syst\u00e8mes et r\u00e9seaux de RPM, ainsi que des syst\u00e8mes et r\u00e9seaux connect\u00e9s \u00e0 la Plateforme\u00a0; ou<\/p>

Toute entrave au fonctionnement normal de toute activit\u00e9 disponible via la Plateforme ou de ses fonctionnalit\u00e9s, que ce soit en modifiant ou en tentant de modifier, ill\u00e9galement ou non, l’acc\u00e8s ou le fonctionnement, ou en utilisant des m\u00e9thodes frauduleuses, par quelque proc\u00e9d\u00e9 et\/ou pratique que ce soit, qui enfreint de quelque mani\u00e8re que ce soit les pr\u00e9sentes Mentions l\u00e9gales.<\/p>

Le non-respect par l’Utilisateur de l’une des obligations ci-dessus peut entra\u00eener des poursuites judiciaires de la part de RPM, dans l’exercice de ses droits et obligations, pouvant aller jusqu’au blocage de la participation de l’Utilisateur fautif, sans possibilit\u00e9 d’indemnisation.<\/p>

RESPONSABILIT\u00c9S ET GARANTIES<\/strong><\/p>

RPM ne garantit pas la fiabilit\u00e9, l’utilit\u00e9 ni l’exactitude de l’ensemble des informations et\/ou services disponibles sur la Plateforme, ni l’utilit\u00e9 ni l’exactitude de la documentation mise \u00e0 disposition par son interm\u00e9diaire.<\/p>

Par cons\u00e9quent, RPM ne garantit pas et n’est pas responsable\u00a0: (i) de la continuit\u00e9 de la Plateforme\u00a0; (ii) de l’absence d’erreurs sur la Plateforme\u00a0; (iii) de l’absence de virus et\/ou autres composants nuisibles sur la Plateforme ou le serveur qui l’h\u00e9berge\u00a0; (iv) de l’invuln\u00e9rabilit\u00e9 de la Plateforme et\/ou de l’impossibilit\u00e9 de contourner les mesures de s\u00e9curit\u00e9 mises en place\u00a0; (v) du manque d’utilit\u00e9 ou de performance du contenu du Site\u00a0; et (vi) de tout dommage ou perte caus\u00e9 \u00e0 soi-m\u00eame ou \u00e0 un tiers par toute personne qui enfreint les conditions, r\u00e8gles et instructions \u00e9tablies par RPM sur la Plateforme ou qui compromet la s\u00e9curit\u00e9 des syst\u00e8mes de la Plateforme.<\/p>

Toutefois, RPM d\u00e9clare avoir mis en \u0153uvre toutes les mesures organisationnelles et techniques n\u00e9cessaires, dans la limite de ses capacit\u00e9s et de l’\u00e9tat actuel de la technologie, pour garantir le fonctionnement de la Plateforme et minimiser les erreurs syst\u00e8me, tant sur le plan technique que concernant le contenu publi\u00e9 sur la Plateforme.<\/p>

RPM d\u00e9clare toutefois avoir mis en \u0153uvre toutes les mesures organisationnelles et techniques n\u00e9cessaires, compte tenu de ses capacit\u00e9s et de l’\u00e9tat actuel de la technologie, afin de garantir le fonctionnement de la Plateforme et de minimiser les erreurs syst\u00e8me, tant sur le plan technique que concernant le contenu publi\u00e9 sur la Plateforme.<\/p>

Si un Utilisateur manque \u00e0 ses obligations ou entrave le respect des siennes par un autre Utilisateur, il sera responsable de tous les dommages qui en r\u00e9sultent, y compris les dommages mat\u00e9riels et le manque \u00e0 gagner.<\/p>

RPM se r\u00e9serve le droit, en tout \u00e9tat de cause, de suspendre, modifier, restreindre ou interrompre, temporairement ou d\u00e9finitivement, l’acc\u00e8s aux services de la Plateforme et\/ou leur utilisation, avec ou sans pr\u00e9avis, pour les Utilisateurs qui enfreignent l’une des dispositions d\u00e9taill\u00e9es dans les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation, sans que l’Utilisateur puisse pr\u00e9tendre \u00e0 aucune indemnisation.<\/p>

POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 ET DE COOKIES<\/strong><\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles, toutes les donn\u00e9es personnelles fournies lors de l’acc\u00e8s \u00e0 la Plateforme et de son utilisation seront trait\u00e9es conform\u00e9ment aux dispositions de la Politique de confidentialit\u00e9<\/span>, que tout Utilisateur doit express\u00e9ment accepter pour acc\u00e9der \u00e0 la Plateforme et l’utiliser.<\/p>

Tout Utilisateur qui accepte les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales accepte express\u00e9ment et sans \u00e9quivoque notre Politique de confidentialit\u00e9<\/span> et notre Politique de cookies, et peut exercer ses droits y aff\u00e9rents, tels qu’expliqu\u00e9s dans lesdites politiques.<\/p>

JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE<\/strong><\/p>

Chaque clause ou section des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sera interpr\u00e9t\u00e9e ind\u00e9pendamment et de mani\u00e8re autonome. Si l’une d’entre elles est d\u00e9clar\u00e9e nulle ou inapplicable par une d\u00e9cision de justice d\u00e9finitive ou une sentence arbitrale, les autres stipulations demeureront pleinement en vigueur. La ou les clauses concern\u00e9es seront remplac\u00e9es par une ou plusieurs autres clauses pr\u00e9servant l’esprit des pr\u00e9sentes conditions d’utilisation.<\/p>

Le fait pour RPM de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales ne saurait constituer une renonciation \u00e0 ce droit ou \u00e0 cette disposition, sauf accord expr\u00e8s et \u00e9crit de sa part.<\/p>

Quel que soit le lieu de r\u00e9sidence ou la nationalit\u00e9 de l’Utilisateur, et sous r\u00e9serve que la r\u00e9glementation applicable permette aux parties de se soumettre \u00e0 une juridiction sp\u00e9cifique, tout litige ou conflit relatif \u00e0 la Plateforme sera r\u00e9gi par le droit espagnol en vigueur au moment de sa survenance. Les tribunaux de Barcelone (Espagne) et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les tribunaux arbitraux de la consommation ou organismes similaires auxquels nous sommes affili\u00e9s au moment de la naissance du litige, seront comp\u00e9tents pour conna\u00eetre de tout litige d\u00e9coulant de l’utilisation de la Plateforme ou s’y rapportant.<\/p>

Pour toute r\u00e9clamation concernant l’utilisation de nos services, vous pouvez nous contacter par courriel ou par courrier \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e dans l’introduction. Nous nous engageons \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 toutes les notifications re\u00e7ues \u00e0 ce sujet.<\/p>

Mise \u00e0 jour\u00a0: mai\u00a02025<\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nous souhaitons que votre navigation sur notre site web soit aussi s\u00fbre, transparente et agr\u00e9able que possible. Vous trouverez ci-dessous toutes les informations l\u00e9gales relatives \u00e0 l’utilisation de notre plateforme. IDENTIFICATION Ce document fournit aux utilisateurs des informations sur la plateforme en ligne https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/ (ci-apr\u00e8s, la \u00ab\u00a0Plateforme\u00a0\u00bb). La Plateforme appartient \u00e0\u00a0: Propri\u00e9taire\u00a0: RPM Racing S.L.U. […]<\/p>\n","protected":false},"author":10,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-19547","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19547","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/10"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=19547"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19547\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":19554,"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/19547\/revisions\/19554"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/zurichmaratonsansebastian.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=19547"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}